MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 30/10/2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse Haseya créations – Artiste plasticienne, est édité par :
Nom et prénom de l’artiste : Fanny Hannotel – Haseya
Nom commercial : HASEYA Créations
Statut juridique : Artiste Auteur – Entrepreneur Individuel
Adresse professionnelle ou siège social : 1 Résidence le Village 1 – 62500 Saint-Martin-lez-Tatinghem
SIRET : 838 220 085 000 24
Immatriculation au RNE / RCS, selon le statut :
Numéro de TVA intracommunautaire : Franchise de TVA : ROF : TVA2
Adresse e-mail : fanny.hannotel@gmail.com
Téléphone : 0671534870
Lorsque l’éditeur est une société, compléter également :
- Dénomination sociale : [À préciser]
- Forme juridique : [À préciser]
- Montant du capital social : [À préciser]
- Numéro d’immatriculation : [À préciser]
2. Directrice ou directeur de la publication
La directrice ou le directeur de la publication est :
[Nom et prénom à préciser].
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [Nom à préciser]
Dénomination sociale : [À préciser]
Adresse : [Adresse complète à préciser]
Téléphone : [Téléphone à préciser]
Site internet : [URL à préciser]
4. Activité du site
Le site propose la présentation et la vente en ligne d’œuvres d’art créées par HASEYA – Fanny Hannotel, ainsi que, le cas échéant, de reproductions ou de créations dérivées expressément identifiées comme telles.
Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif, sans préjudice des caractéristiques contractuelles détaillées au moment de la commande.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des œuvres originales présentées sur le site, ainsi que les photographies, illustrations, textes, créations graphiques, logos et autres éléments protégés, sont susceptibles de relever du droit d’auteur et des autres dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, les œuvres et contenus artistiques sont la propriété de HASEYA Fanny Hannotel ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires de droits.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable lorsqu’elle est requise, est interdite.
L’achat d’une œuvre matérielle n’emporte pas cession des droits de reproduction ou de représentation attachés à celle-ci.
6. Données personnelles
Les données personnelles recueillies par l’intermédiaire du site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Pour connaître les finalités des traitements, les durées de conservation, les destinataires et les droits des personnes concernées, veuillez consulter la politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante :
Politique de confidentialité – Haseya créations
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement et, sous réserve des choix de l’utilisateur, des traceurs de mesure d’audience, de publicité ou de fonctionnalités complémentaires.
Pour en savoir plus ou modifier vos préférences, veuillez consulter la politique de cookies :
Politique de cookies – Haseya créations
8. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées. Il ne garantit toutefois pas l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions du site.
L’éditeur ne peut exclure ou limiter sa responsabilité que dans les conditions autorisées par la réglementation applicable.
9. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter :
HASEYA Fanny Hannotel
1 Résidence le Village 1 – 62500 Saint-Martin-lez-Tatinghem
fanny.hannotel@gmail.com
0671534870